Auteur Sujet: REvente de bien immo - Nouveau diagnostique  (Lu 6668 fois)

Hors ligne oli_oli57

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REvente de bien immo - Nouveau diagnostique
« le: 20 Juin 2011, 13:48:04 »
      Bonjour,
1 - Encore et toujours merci pour votre site et vos conseils.

2 - Une question simple mais qui demande à mes yeux d'être revérifiée :
Imaginons qu'un logement qui n'est pas en copropiété, soit revendu 1 an après sa derniere vente, celui-ci n'a besoin d'aucun nouveau diagnostic.
En effet :
•Diagnostic performance énergétique - Doit être fait dès la mise en vente - (Validité 10ans)
==> donc 0K

•Diagnostic de votre installation Electrique et GAZ si plus de 15 ans. (Validité 3ans)
==> donc OK

•Etat des risques technologiques et naturels - ERNT (Moins de 6 mois)
==> fait par l'étude notariale via la Mairie ou autre

•Etat parasitaire (si zone subissant les termites)
==> pas de délais préconisé, donc si petite durée depuis le dernier diagnostic, les termites n'ont pas eu le temps en 1 an de ronger toute la charpente.

•Métrage carrez (Si logement en copropriété)
==> pas de notin de durée, mais cela semble pratiquement immuable dans le temps, donc Ok

•Détection d'Amiante (Si construction < 1997 ou dernier diagnostic < 2002)
==> pas de notion de temps excepté 2002, donc Ok

•Détection Plomb (Si construction < 1949 )
==> pas de notion de validité... personne ne "remet" du plomb aujourd'hui, donc une expertise ne pourra montrer qu'une disparition du plomb ou un niveau équivalent si il n'y a pas eu de dégradation de l'élément plombé.

•Assainissement non-collectif (Si non raccordé au tout à l'égout)
==> Pas concerné dans notre cas.

Donc tout semble être lié au 3 ans pour l'installationdu gaz ou/et électrique.

Merci de me dire si je commets une erreur d'interprétation,

Cordialement,


Oli_li57

Hors ligne The_Craft

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Re : REvente de bien immo - Nouveau diagnostique
« Réponse #1 le: 28 Juin 2011, 13:28:05 »
Bonjour,

Oui c'est bien résumé. Je tenais à vous ajouter quelques notions : pour les termites, tout comme l'ERNT, si le document a moins de 6 mois, dans le cadre de la vente, le professionnel ne se posera pas de questions et en réclamera un nouveau, à jour. (pour vous dire à quel point, j'ai vu un notaire réclamer un parasitaire à cause d'un bardage bois pour un appartement : l'immeuble a été construit en 2006 ^^' ). Il n'ira pas chercher plus loin.
Effectivement, si absence de plomb et d'amiante, vu que ça ne "pousse pas" :), pas de durée de validité.

Cordialement :)
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Hors ligne ASTER-Diag

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Re : REvente de bien immo - Nouveau diagnostique
« Réponse #2 le: 22 Juin 2012, 22:46:41 »
Rectifications :

Le diag amiante change ou plutôt à changé depuis le 1er février et les matériaux extérieurs (don,t les toitures "oubliées" par certains diagnostiqueurs) doivent être repérées (ça changera la donne pour le futur acquéreur le jour où il devra faire enlever l'amiante - PS au vu des mesures drastiques qui seront applicables en 2015 les sociétés de désamiantage commencent à envisager de faire déposer les matériaux amiantés par des robots, coût de l'opération ...

Le diag plomb s'il y a du plomb n'est valable qu'un an car quand un matériau plombé est repéré on classe sont état de conservation qui est censé durer 6 mois (bien souvent ce sont les matériaux extérieurs donc exposés aux intempéries qui s'avèrent plombés)

Hors ligne Diagnotys

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Re : REvente de bien immo - Nouveau diagnostique
« Réponse #3 le: 22 Janvier 2013, 09:41:43 »
2013 :
il faut refaire l'amiante car la loi change cette année. les termites et l'état des risques sont valides seulement 6 mois. le plomb est valide un an si présence de plomb. l'électricité et le gaz sont valables 3 ans.
Sur le terrain les notaires demandent à refaire systématiquement la loi Carrez pour des histoires d'assurance.
je conseille toujours de refaire car depuis un an, même si un diagnostic est "juridiquement" valable, vous ne pourrez pas prouver en cas de problème qu'il n'y a pas eu de changement chez vous depuis le premier diagnostic.
exemples :
amiante : vous avez enlevé du parquet flottant et il y dessous un sol contenant de l'amiante qui est maintenant accessible. Quand le diagnostic amiante a été réalisé ce sol n'était pas considéré comme accessible et n'avait donc pas été mentionné sur votre diagnostic amiante...
Electricité : il y a un problème électrique chez vous qui n'est pas mentionné dans le diagnostic électrique datant de un an. Qui peut prouver que ce problème existait à l'époque?
Colette, Gérante du cabinet Diagnotys
Diagnostics immobiliers depuis 2005
sur Paris et Ile de France