Auteur Sujet: locataire acceuillant une famille  (Lu 4090 fois)

Hors ligne domino

  • Nouveau membre
  • *
  • Messages: 3
  • Suis-je utile ? +0/-0
locataire acceuillant une famille
« le: 15 Octobre 2012, 00:21:25 »
Bonjour j'ai une question concernant un logement loué a un couple , depuis un certain temps nous apercevons que ce couple acceuille leur fille son compagnon plus deux enfants, le couple possede un bail , j'ai l'impression que ce n'ai pas un simple acceuil mais plus une sous location ou du moins cela y ressemble , de toute façon j'aimerais savoir comment réagir face a cette situation car ça change tout par rapport au contrat de bail de deux personnes ont passe a 6 si quelque un sait quoi faire et si je suis endroit de faire quelque chose pour agir et stopper ce fait , merci pour vos aides à mes questions.merci pour vos conseils et réponses.domino :)

Hors ligne AurelienMorillon

  • Administrator
  • Habitué du forum
  • *****
  • Messages: 973
  • Suis-je utile ? +55/-0
Re : locataire acceuillant une famille
« Réponse #1 le: 15 Octobre 2012, 13:45:46 »
Bonjour,

Je ne suis pas sûr que vous puissiez y faire grand chose. Tant qu'ils jouissent paisiblement du logement en tout cas... C'est du vide ou du meublé ?
Fondateur d'Alliance Habitat
Visitez aussi LeLieuparfait, le guide des lieux de réception

Hors ligne domino

  • Nouveau membre
  • *
  • Messages: 3
  • Suis-je utile ? +0/-0
Re : locataire acceuillant une famille
« Réponse #2 le: 19 Octobre 2012, 18:52:27 »
Bonsoir la maison est louée vide, un bail a été établi pour un couple sans enfants a charge, choix déterminé par rapport a des couples avec trois ou quatre enfants ,il était stipulé que la maison posséde deux chambres et un grand palier qui peut faire office de chambre d'apoint, le choix du couple me semblé évident deux personnes OK
mais là maintenant c'est deux couples +deux enfants ,ce n'est plus du tout pareil la maison n'est pas concu pour cela , si je voulais une famille mon choix se serait porté sur des couples que j'ai vu,quel sont mes droits et recours face à ce fait , je crois que je suis roulé et que c'est de la sous location déguisée,merci de vos réponses.bises a tous :)

Hors ligne AurelienMorillon

  • Administrator
  • Habitué du forum
  • *****
  • Messages: 973
  • Suis-je utile ? +55/-0
Re : locataire acceuillant une famille
« Réponse #3 le: 22 Octobre 2012, 10:33:53 »
Essayez de discuter avec les sous locataires pour voir s'ils ont des quittances et un contrat. Si c'est le cas, vous pourrez prouver la sous location et rompre le contrat puisqu'il doivent avoir votre accord pour sous-louer.
Fondateur d'Alliance Habitat
Visitez aussi LeLieuparfait, le guide des lieux de réception